Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DISTILLERIE DU VIEUX CHENE - ETS DURAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
98712380
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DU VIEUX CHENE - ETS DURAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DU VIEUX CHENE - ETS DURAN domicilié(e) Le Bois d'Angeac, 16130 ANGEAC CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712380.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2008.

DISTILLERIE DU VIEUX CHENE - ETS DURAN a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE CHARENTE , CHATEAU JOUSSON , JJ , JJ J JOUSSON JEAN JOUSSON , CHASSE MARÉE , JJ JEAN JOUSSON , DISTILLERIE DU VIEUX CHENE , LES PORTES DE L'OCÉAN , JEAN JOUSSON , LE CELLIER DU MARIN


DISTILLERIE DU VIEUX CHENE - ETS DURAN S.A. société anonyme - Le Bois d'Angeac, 16130 ANGEAC CHAMPAGNE - France - SIREN 907120299


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.